Instances de Gouvernance / Conseil d'Administration / Délibérations et comptes rendus des CA

L’ESADTPM, établissement public de coopération culturelle (EPCC), est administrée par un Conseil d’Administration qui est l’instance première de validation de la politique générale de l’établissement, à partir des propositions et projets présentés par le Directeur.

Le Conseil d’Administration

Le Conseil d’Administration de l’ESADTPM, présidé par Monsieur Yann Tainguy, comprend 19 membres :

6 représentants de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
le Maire de Toulon (ou son représentant)
2 représentants de l’Etat (le Préfet ou le Directeur Régional des Affaires Culturelles)
1 représentant du Conseil Général du Var
3 personnalités qualifiées désignées par ces institutions
2 représentants du personnel administratif et technique
2 représentants des enseignants
2 représentants des étudiants

Sous l’autorité de son Président, le Conseil d’Administration délibère sur toutes les questions relatives au fonctionnement de l’établissement, notamment sur les orientations générales, les décisions budgétaires et comptables, le régime des droits de scolarité et les orientations tarifaires, les emplois permanents, le règlement intérieur de l’établissement.

Le Conseil Scientifique et Pédagogique

L’ESADTPM est également constitué d’un organe consultatif qui donne un avis sur toutes les questions touchant aux activités pédagogiques, scientifiques et culturelles de l’établissement : le Conseil Scientifique et Pédagogique.

Le Conseil Scientifique et Pédagogique comprend :
la Directrice
4 représentants des enseignants élus
1 représentant des étudiants élus
3 personnalités qualifiées désignées par le Directeur de l’établissement
les enseignants coordinateurs
la personne en charge de la bibliothèque

Le Conseil Scientifique et Pédagogique s’est doté d’une commission spécifique, la commission scientifique, qui traite les questions de la Recherche et des propositions de formation qui s’y attachent au niveau du second cycle et des projets de recherche dans la perspective d’un troisième cycle.

Cette commission est constituée de :

des représentants des ARC
des responsables des projets de recherche
d’une personnalité extérieure universitaire
des enseignants docteurs de l’école
des deux coordinateurs du second cycle.

La Commission Scientifique rend compte au conseil scientifique et pédagogique des travaux de la « Plateforme Recherche » et lui présente ses propositions. Le rapport des travaux du Conseil Scientifique et Pédagogique est présenté par le Directeur en Conseil d’Administration.

La Directrice

La Directrice a une responsabilité directe de conception et d’exécution du projet pédagogique et culturel pour lequel elle a été nommé et délivre les diplômes nationaux pour lesquels l’établissement à reçu une habilitation du Ministère de la Culture et de la Communication et du Ministère de l’Enseignement supérieur et de la recherche.

Elle a autorité sur l’ensemble des personnels de l’école et propose au Président du Conseil d’Administration le recrutement et la nomination aux emplois de l’établissement.